Mentions légales

Editeur

Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

08, route des Artifices - BP M2 - 98849 Nouméa CEDEX

Création, conception et développement du site : 

 

Directeur de la publication

Monsieur le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

08 route des artifices -BP M2- 98849 Nouméa cedex

pole.communication@gouv.nc

00 687 24 65 65

 

Hébergeur

Ce site est hébergé par la Direction des Technologies et des Services de l'Information de la Nouvelle-Calédonie.

127, rue Arnold Daly

BP 15101

98 804 NOUMEA CEDEX

Tél : (687) 27 58 88

 

Propriété intellectuelle et droits réservés

Ce site est la propriété de la Nouvelle-Calédonie.

L'ensemble de ce site relève de la législation applicable en Nouvelle-Calédonie française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes :

  • gratuité de la diffusion;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte;
  • citation claire et lisible de la source selon la mention suivante : "Ce document provient du site Internet “cesam.nc”, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".